Mentions légales

Responsable de la Publication

FRANCE BIOGAZ VALORISATION
M. Julien ANTOINE
12 Rue Finkmatt
F-67000 STRASBOURG
Tel. : +33 (0)3 88 23 47 72
Fax : +33 (0)3 88 16 27 11
j.antoine@france-biogaz.fr

N° SIRET : 802 170 175 00011 R.C.S. Strasbourg
Code NAF : 7112 B
N° TVA Intracommunautaire : FR 95802170175

Conception, Développement, Hébergement

Werbeagentur JANDA & ROSCHER GmbH & Co. KG
Roritzerstraße 10b
D-93047 REGENSBURG

Tel. : +49 941 59 56 00
Fax : +49 941 59 56 010
info@janda-roscher.de
www.janda-roscher.de

Système de Gestion de Contenu :

TYPO3
http://typo3-fr.org/

Propriété Intellectuelle :

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéos ou sonores, chartes graphiques, structure générale du site…). La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite, expresse et préalable du Responsable de la Publication, sauf pour usage personnel ou tout autre usage expressément prévu par la loi.

Utilisation du Site Internet : 

Ce site Internet, y compris et sans être limitatif, toute information, déclaration ou photographie contenus dans ce site, sont présentés sans aucune garantie, expresse ou tacite, que ce soit en terme d’exactitude, d’utilité ou de précision. Nous déclinons toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ce site Internet, y compris et sans être limitatif, les dommages directs ou indirects, dans la limite des lois en vigueur. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre les opérations du site Internet à notre discrétion et sans information préalable. 

Noms et marques déposés :

La marque et le logo de la société France Biogaz Valorisation sont des marques déposées. Aucun autre droit que celui de visiter le présent site n’est conféré à quiconque. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur est prohibée. Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. 

Liens vers d’autres sites  

Les liens hypertextes, mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site, notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés. L’éditeur vérifie néanmoins, avant la création de tout lien, la teneur du contenu des pages. Au cas où le contenu d’un site référencé causerait un préjudice à un tiers, ce dernier en informe France Biogaz Valorisation dans les meilleurs délais, qui procèdera au retrait des pages dont les contenus sont préjudiciables. 

Données personnelles : 

Dans les cas où nous vous demanderons de transmettre ou d’enregistrer vos données personnelles, telles que vos noms, adresses, e-mails ou numéros de téléphone, nous vous informerons du but de l’utilisation pour laquelle la collecte est faite, ainsi que la personne à contacter. Nous vous demanderons de communiquer seulement les informations strictement nécessaires au but de la collecte. Tel que l’exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives (sauf celles identifiées par un astérisque), que votre défaut de réponse peut entraîner simplement une absence de réponse de la part de France Biogaz Valorisation en cas d’information insuffisante. 

Nous ne divulguerons pas vos données personnelles à des tiers, sauf dans les cas où nous aurons obtenu votre accord préalable, ou dans les cas où nous sous-traitons certains services. Nous faisons tous les efforts nécessaires pour maintenir et améliorer la sécurité afin de nous assurer que vos informations personnelles soient gérées de manière sûre.

 

Nous tenons à ce que vos informations personnelles soient exactes, mises à jour et traitées en conformité avec la loi Informatique et Liberté. Conformément à cette Loi Informatique et Liberté, vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à : j.antoine@france-biogaz.fr


Cookies :


Les cookies sont de petits fichiers textes stockés sur le disque dur du visiteur d'un site Internet et qui servent (entre autres) à enregistrer des informations sur le visiteur ou encore sur son parcours dans le site. Nous utilisons occasionnellement des cookies, pour améliorer l’information et les services que nous fournissons, et pour rendre la navigation de notre site plus facile. Aucune information personnellement identifiable n’est enregistrée dans un cookie ou transféré à un tiers. Si vous ne souhaitez pas recevoir de « cookies », reportez-vous au fichier d’aide de votre navigateur Internet, qui vous indiquera comment bloquer tous les « cookies » ou vous avertir avant de les enregistrer.


Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur, et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale, ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. 


Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, veuillez contacter j.antoine@france-biogaz.fr.